Vous trouverez dans cette section, les comptes rendus des réunions :
- des séances plénières de la Commission Locale de l’Eau
- de bureau
- des commissions de travail et de COPIL des différentes études
Avis de la Commission Locale de l’Eau
- Avis motivé de la CLE sur le projet de contrat territorial de lutte contre les pollutions diffuses de la Ville d’Orléans : courrier ; grille d’analyse (septembre 2013)
- Avis sur le Plan de Gestion des Poissons Migrateurs (PLAGEPOMI) 2014-2019 (septembre 2013)
- 2013_03 : avis sur le dossier de déclaration d’utilité publique relatif au champ captant « l’Oiselière » ouvrages F3 – F5 – F6 (avril 2013)
- 2013_02 : projet d’arrêté portant sur la délimitation de la zone de protection de l’aire d’alimentation des captages du Val d’Orléans (mai 2013)
- 2013_01 : consultation sur les questions importantes du SDAGE (avril 2013)
- 2012_01 projet de révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d’origine agricole (septembre 2012)