Archives pour la catégorie Documentation
Textes règlementaires
Directive Cadre sur l’Eau (DCE) – 23 octobre 2000 Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques – 30 décembre 2006 SDAGE Loire-Bretagne 2016-2021
SAGE
Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux : 20 ans d’existence http://www.gesteau.eaufrance.fr/
Pollutions diffuses
Bulletin hydrologique du val d’Orléans – Années 2014 – 2015 Conception et gestion écologique des cimetières – Guide de Natureparif 2015 Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux – 2011 Etat qualitatif des eaux de la nappe … Lire la suite
Entretien des cours d’eau
Guide technique : l’entretien d’un cours d’eau dans son état d’équilibre Guide technique : Droits et devoirs des propriétaires riverains d’un cours d’eau L’entretien régulier d’un cours d’eau et de ses berges Création de forages et autorisation de prélèvements Création … Lire la suite
Inondations / Eaux pluviales
Guide de sensibilisation du CEPRI : Gérer les inondations par ruissellement pluvial (2014) Stratégie nationale de gestion des risques d’inondation – 2014 Etude Ecrivals (DREAL – en cours) Révision du PPRI du Val d’Orléans – Val Amont